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Tout savoir sur la fiducie : définition et parties

Pour connaître les atouts offerts par des fiducies, il convient tout d’abord de savoir ce qu’est une fiducie, qu’elles en sont les parties, puis de connaître ses avantages. Vous pouvez donc vérifier les aspects des fiducies.

Qu’est-ce qu’une fiducie ?

Une fiducie offerte par une société fiduciaire comme Iliade Fiduciaire Lutry est un contrat par lequel une ou plusieurs personnes transfèrent leurs biens à une autre personne pour une certaine période de temps et, à la fin, les biens peuvent revenir à leur propriétaire initial ou à un autre bénéficiaire. Il existe également des fiducies commerciales.

Le contrat/fiducie permet à une personne de transférer les biens, qui peuvent être des biens immobiliers ou même transférer des espèces ou des droits. Elle peut les transférer à une autre personne morale ou physique.

Types de fiducies financières

Vous pouvez trouver sur le marché des fiducies financières sur : projets productifs, exportations de matières premières, quotas de biens de consommation, construction de travaux publics, prêts immobiliers.

Grâce à ces fiducies, les investisseurs peuvent participer à différents projets à court, moyen ou long terme et obtenir un taux d’intérêt compétitif.

Les fiducies présentent plus d’avantages que d’inconvénients, mais il faut savoir les manier, faire confiance à l’autre partie et ainsi ne jamais souffrir de leurs inconvénients.

 Parties à la fiducie

Fiduciant ou Settlor : C’est la partie qui va transférer la propriété de ses biens à une autre personne pour une certaine durée.

Fiduciaire : La partie/personne qui recevra le transfert de la propriété, des biens, de l’argent ou des droits, étant la personne désignée pour gérer les actifs, qui doit les gérer pour une certaine période de temps. Il peut s’agir d’une personne physique ou d’une entité juridique. Une fois le mandat terminé, cette personne est obligée de remettre les actifs à une autre personne désignée ou au propriétaire initial.

Bénéficiaire : Il s’agit d’une troisième personne qui gérera les actifs. Le fiduciant et la fiducie établissent une relation, et au milieu se trouve cette troisième personne qui est le bénéficiaire, étant la personne pour laquelle le contrat est fait.

Par conséquent, à la fin du contrat des actifs, les biens et ce qui est généré pendant la durée de la fiducie, seront transférés au bénéficiaire.

Il peut arriver que le bénéficiaire soit le fiduciant, c’est-à-dire le propriétaire initial des actifs.

Avantages

Parmi les avantages  d’une fiducie, on peut citer les points suivants : l’accès à des avantages fiscaux, de sorte qu’ils sont exemptés de certaines exigences et taxes exigées par le Trésor publi (ce qui dépendra de la politique fiscale de chaque pays), les biens que vous recevez sont insaisissables, les actifs qu’ils reçoivent ont des contrats illimités, il n’y a donc aucune limitation dans le contrat pour réaliser la fiducie.

Qu’est-ce qu’une fiducie financière ?

Les fiducies financières permettent à une entreprise qui a besoin de se financer (le fiduciant) de céder une partie de ses actifs (crédits personnels, factures à recevoir, chèques, coupons de cartes de crédit à recevoir, entre autres) à une entité juridique, la fiducie financière. La fiducie financière recueillera les actifs cédés, en plus de rembourser les investisseurs. Ce qui dépendra des conditions convenues en matière de taux, de durée et d’autres utilités.